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Utilisation du Site Web

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La précédente autorisation exclut spécifiquement les contenus ou ressources soumis à un avis de droit d'auteur ou une attribution de droits par un tiers. À l'exception des cas décrits ci-dessus, rien de ce qui précède ne doit être interprété comme conférant par allusion, estoppel ou par une quelconque manière que ce soit, une licence ou droit d'utilisation sur tout droit d'auteur, brevet ou marque commerciale d'Intergraph ou d'un tiers.

Si vous enfreignez les présentes Conditions générales, il vous sera immédiatement défendu d'utiliser ce Site Web. Sur résiliation, vous devez immédiatement détruire toute Ressource téléchargée ou imprimée en votre possession ou sous votre contrôle.

Clauses de non-responsabilité

TOUTES LES RESSOURCES FOURNIES CI-APRÈS SONT FOURNIES « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UNE FIN PARTICULIÈRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Intergraph ne garantit pas que les fonctions figurant dans les Ressources seront ininterrompues ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que le Site Web ou les services d'Intergraph qui fournissent lesdites Ressources sont exempts de virus ou de tout autre composant défectueux.

Intergraph ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des Ressources figurant sur le présent Site Web. Intergraph se réserve le droit de modifier les Ressources et services disponibles sur le présent Site Web au tout moment et sans préavis.

Limitation de responsabilité

INTERGRAPH NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIFIQUES OU CONSÉCUTIFS OU DE TOUS DOMMAGES POUR PERTE DE PROFIT, REVENU, DONNÉES OU USAGE, ENCOURUS PAR VOUS OU TOUT TIERS, SOIT DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, QUI POURRAIT DÉCOULER DE L'ACCÈS À CE SITE WEB OU DE SON UTILISATION.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Intergraph, ses dirigeants, directeurs, employés et actionnaires de toute réclamation ou poursuite (y compris et sans s'y limiter, les frais de justice et de comptabilité raisonnables) découlant ou semblant découler d'un accès au Site Web ou de son utilisation.

Utilisation des logiciels

L'utilisation des logiciels disponibles sur le présent Site Web est soumise aux conditions du contrat de licence de l'utilisateur final qui accompagne le logiciel, le cas échéant. Il vous est strictement interdit de télécharger ou d'installer tout logiciel accompagné d'un accord de licence d'utilisateur final ou en incluant un, tant que vous n'avez pas lu et accepté les conditions dudit contrat de licence. Tout logiciel disponible est l’œuvre protégée par droit d'auteur d'Intergraph ou de ses concédants.

Conformité des licences logicielles

Intergraph garantit la conservation de ses droits et des droits des utilisateurs finaux de ses logiciels.  En raison du commerce mondial concerné, Intergraph s'engage à protéger ses propres investissements ainsi que ceux de ses clients en mettant en œuvre une concurrence équitable et en garantissant l'utilisation appropriée des licences légales de ses produits logiciels disponibles sur le marché.

Utilisation des podcasts

Les podcasts d'Intergraph (« Podcasts ») sont des fichiers audio et vidéo (« Contenu podcast ») qui peuvent être téléchargés sur votre ordinateur, puis transférés sur votre lecteur MP3. Le Contenu podcast est disponible pour une utilisation strictement personnelle et non commerciale. Toute autre utilisation est strictement interdite. Vous devez utiliser les Podcasts fournis par Intergraph, et vous n'êtes pas autorisé, sans consentement écrit préalable d'Intergraph, (a) à éditer ou modifier le texte, le contenu, la vidéo, l'audio ou les liens fournis par Intergraph ; (b) à redistribuer ou retransmettre le Contenu podcast ; (c) à laisser entendre qu'Intergraph, ses filiales ou sociétés affiliées font la promotion ou cautionnent toute cause, idée, site web, produit ou service provenant d'un tiers ; ou (d) à intégrer de la publicité ou placer de la publicité associée aux Podcasts ou les ciblant. Vous pouvez directement envoyer votre demande d'autorisation à l'adresse suivante : podcast@intergraph.com.

Le service de Podcast peut uniquement être utilisé à partir des plate-formes disposant d'un lien fonctionnel qui redirige l'utilisateur directement vers le flux de Podcast du Site Web. Vous ne pouvez pas afficher le Podcast s'il est impossible d'accéder à, de rediriger vers ou de fournir avec succès la page applicable sur le Site Web. Il vous est strictement interdit d'insérer une page intermédiaire, une page de garde ou tout autre type de contenu entre le Podcast et la page applicable sur le Site Web.

Vous devez fournir une attribution au site web Intergraph approprié en fonction de votre utilisation du Podcast. Si vous fournissez cette attribution au moyen d'un graphique, vous devez utiliser le logo du site web d'Intergraph approprié que nous avons intégré au Contenu podcast. Intergraph se réserve le droit d'interrompre la diffusion des Podcasts et de ne plus vous donner accès aux Podcasts ou à tout autre élément des Podcasts, au tout moment et à sa seule discrétion.

Contributions des utilisateurs

Toute ressource ou information publiée sur le présent Site Web sera considérée non-confidentiel et non-propriétaire, et Intergraph n'a aucune obligation de quelque nature que ce soit à l'égard de ces informations. Intergraph est libre de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer ces informations à des tiers, sans restrictions. En outre, Intergraph est libre d'utiliser tous les concepts ainsi que toutes les idées, connaissances ou techniques qui s'y trouvent à quelque fin que ce soit, notamment mais sans s'y limiter pour le développement, la fabrication ou la mise sur le marché de produits intégrant cesdites informations.

Informations personnelles

Les informations à caractère personnel que vous envoyez à Intergraph via le présent Site Web seront traitées conformément à l'Avis de confidentialité électronique d'Hexagon PPM.

Forums des utilisateurs

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Utilisation et protection du numéro de compte et du mot de passe

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Le présent Site Web peut fournir des liens qui redirigent vers des sites Web tiers, et ce, seulement à titre informatif et pour vous simplifier la vie. Si vous accédez à ces liens, vous quitterez le présent Site Web. Les sites Web tiers sont régis par leurs propres conditions et modalités. Intergraph décline toute responsabilité quant aux sociétés ou produits accessibles via ces liens.

Les sites Web tiers sont détenus et exploités par des parties indépendantes sur lesquelles Intergraph ne peut avoir le contrôle. Intergraph ne saurait en aucun cas être tenu responsable de toute responsabilité résultant de l'utilisation d'un site Web tiers. Lorsque vous cliquez sur un lien renvoyant vers un site Web tiers ou un lien d'un site Web tiers, vous le faites à vos risques et périls. De plus, toute information que vous partagez avec un site Web tiers sera assujettie aux conditions du site Web tiers, y compris celles relatives à la confidentialité, à la protection des données et à la sécurité.

Marques commerciales

Les marques commerciales, logos et marques de services (« Marques ») figurant sur le présent Site Web sont la propriété d'Intergraph ou d'autres sociétés tierces. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à utiliser des Marques sans consentement écrit préalable d'Intergraph ou d'un tiers qui détient la Marque en question. « Intergraph » est une marque commerciale déposée d'Intergraph Corporation aux États-Unis et dans d'autres pays. D'autres marques et noms de produits sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

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Procédure d'allégation de violation des droits d'auteur

Les allégations de violation des droits d'auteur doivent être envoyées à Intergraph par e-mail à l'adresse suivante : Intergraph Corporation, Attn : Intergraph Legal Department, Mail Stop IW2008, P.O. Box 240000, Huntsville, Alabama 35824, États-Unis.

Droits restreints de l'administration des États-Unis

Les Ressources sont fournies avec des « DROITS RESTREINTS ». Toute utilisation, reproduction ou mise à disposition de ces Ressources par le Gouvernement des États-Unis est soumise aux dispositions prévues dans les articles FAR 52.227-14 et DFARS 252.227-7013 et suivants ou aux dispositions qui les remplacent. L'utilisation des Ressources émises par le Gouvernement constitue la reconnaissance des droits de propriété d'Intergraph sur eux.

Utilisation internationale

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Les Ressources sont assujetties aux lois et réglementations en vigueur, notamment les sanctions économiques et les contrôles à l'exportation aux États-Unis ; et vous acceptez de vous conformer à tous les égards à l'ensemble de ces lois et réglementations. De plus, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas ressortissant ou résident d'un pays soumis à des sanctions économiques américaines (y compris, mais sans s'y limiter, l'Iran, la Syrie, le Soudan, Cuba et la Corée du Nord) et qu'il ne vous est pas non plus interdit de recevoir les Ressources assujetties aux lois et réglementations concernant les sanctions économique et contrôles à l'exportation aux États-Unis, ni d'y accéder. Intergraph ne déclare pas que ses Ressources sont appropriées ou disponibles pour être utilisées dans d'autres pays. En outre, il est interdit d'accéder à ces Ressources à partir de territoires où leur contenu est illégal. Tous les droits pour utiliser les Ressources sont accordés, mais ceux-ci seront confisqués si vous ne respectez pas les conditions du présent accord.

Modifications

Intergraph se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Il vous incombe de consulter régulièrement les présentes Conditions générales. Si vous continuez d'utiliser ce Site Web après l'entrée en vigueur de toute modification, vous acceptez par le fait même cette modification.

Loi applicable

Le présent Site Web a été créé et est exploité par Intergraph Corporation, société basée dans l'État d'Alabama. En conséquence, les présentes Conditions générales sont régies par les lois de l'État d'Alabama, sans donner lieu à des règlements ou à des conflits juridiques. Vous consentez ici, de manière irrévocable et inconditionnelle, à soumettre à la juridiction exclusive de la Cour de district des États-Unis, district Nord de l'Alabama, ou au tribunal de circuit du comté de Madison, Alabama, tout litige consécutif ou relatif à l'utilisation du site ou aux achats de services effectués par l'intermédiaire du Site Web (et vous acceptez de ne procéder à aucun recours les concernant ailleurs qu'auprès desdits tribunaux). Vous renoncez ici, de manière irrévocable et inconditionnelle, à toute objection concernant le dépôt desdits recours auprès de ces tribunaux et consentez à vous abstenir de plaider ou de revendiquer l'incompétence de ces tribunaux où ledit recours aura été déposé. Certaines juridictions interdisent les exclusions ou limitations mentionnées dans ces présentes Conditions générales. Ces exclusions ou limitations s'appliquent dans toutes les juridictions dans la mesure permise par la loi en vigueur.

Questions

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